Sandra Martin
Souscrire à une assurance transport de marchandises permet de veiller à la protection des produits qui sont acheminés d’un point à un autre dans une supply chain. Cette garantie limite les dommages éventuels que peut subir toute une cargaison.
Lorsque des biens vont d’amont en aval d’une supply chain, il n’est pas impossible que des dommages leur soient infligés. C’est pourquoi, de plus en plus d’entreprises font appel à des sociétés d’assurances afin de protéger leurs marchandises. Mais de quoi s’agit-il exactement ? Le fait de prendre une assurance transport de marchandises est-il réellement efficace ? Voici quelques éléments de réponse.
Qu’est-ce qu’une assurance transport de marchandises ?
Une assurance transport de marchandises est tout d’abord un contrat qui lie une société expéditrice et un ou plusieurs prestataires de livraison. Elle permet de bénéficier d’une indemnité dans le cas où les marchandises transportées subissent des dommages lors de leur acheminement.
En général, tous les professionnels du transport doivent assurer la sécurité des marchandises dont ils ont la charge. Des conventions nationales et internationales le prévoient. Toutefois, il est toujours utile d’établir un contrat d’assurance. Pour cause, la prise en charge de certains risques n’est pas incluse dans ces conventions.
Cela signifie que même si la responsabilité d’une entreprise de transport est engagée, le montant d’une indemnisation peut être inférieur à la valeur réelle des marchandises détériorées ou perdues. Par ailleurs, en fonction du mode de transport employé, il existe différents types d’assurances.
Les différents types d’assurance transport de marchandises
Si les marchandises sont acheminées par bateau, il faut prendre une assurance transport maritime. Elle couvre le chargement et le déchargement à terre, dont les risques liés à des avaries communes (largage d’une partie de la cargaison) ou particulières (casse, perte ou vol). Par ailleurs, elle couvre aussi d’éventuelles attaques survenant en mer.
D’autre, il est nécessaire d’établir un contrat auprès d’une compagnie d’assurances spécialisée dans le transport routier et/ou ferroviaire si les produits sont acheminés par voie terrestre. L’acheminement par ces moyens de transport peut en effet présenter des risques. C’est notamment le cas des ruptures de charge qui se produisent lors d’arrêts fréquents entre un point de départ et un point d’arrivée.
Le choix de l’assurance du transport marchandises à souscrire dépend des garanties offertes, comme dans le cas d’un acheminement par voie aérienne. En effet, même s’il est plus prudent d’établir un contrat d’assurance transport par avion, il est parfois plus économique d’envisager une couverture restreinte si les risques sont minimes.
Pourquoi prendre une assurance transport de marchandises ?
En cas de sinistre, il est bien souvent difficile pour toute entreprise de se redresser en utilisant ses fonds de réserve. De fait, l’aide qu’apporte une compagnie d’assurance est grandement utile. Ce prestataire est en mesure de garantir la sécurité financière des biens qui ont subi des dégâts lors de ce sinistre grâce à l’établissement d’un contrat comportant la mention garantie tous risques. Une fois indemnisée, une entreprise sera alors en mesure de reprendre son ou ses activités plus facilement.
Or, ce n’est pas la seule raison pour laquelle il faut souscrire à une assurance. En effet, il faut absolument éviter le fait que le montant d’une indemnisation soit inférieur à la valeur totale des marchandises endommagées. Cela représenterait une grande perte financière pour toute entreprise faisant partie d’une supply chain. C’est pourquoi il est crucial d’établir un contrat d’assurance transport.
Une assurance transport marchandises implique la responsabilité civile du transporteur dans l’accomplissement de ses missions. De cette manière, il sera donc contraint d’assurer ses engagements. Sans quoi, il devra indemniser l’autre partie à hauteur des pertes subies. Et, lorsque les termes d’un contrat sont précisés par écrit, les limitations de responsabilité sont donc tenues d’être respectées. Ainsi, si des risques énoncés se présentent lors du transport des marchandises d’une entreprise, tout assureur ne peut échapper à ses responsabilités.
Les bases d’établissement d’un contrat
Pour finir, l’établissement d’une assurance transport marchandises est un élément clé dans une stratégie logistique. Mais, elle doit être mise en place en tenant compte de critères bien définis.
Parmi ceux-ci il faut considérer : la nature de la marchandise à transporter. Puis, son mode d’emballage, le nombre de colis ainsi que leur poids au départ sont à connaître. Ensuite, il faut prendre les principaux risques encourus en compte par rapport aux modes de transports et aux outils utilisés.
Sinon, il est aussi nécessaire de fixer la valeur d’assurance en souscrivant à un contrat. Une assurance « Ad Valorem » permet de couvrir la valeur réelle des marchandises, sauf en cas d’exonération. Tout dépend du coût de sa production, de sa valeur à l’achat ou de son prix de vente escompté.
Comme dans le cadre d’un transport multimodal, il est par exemple toujours difficile d’établir la responsabilité d’un dommage. Cela permettrait à toute entreprise de savoir comment établir un contrat d’assurance transport de marchandises pour son propre compte.
